top of page

Mentions légales

L'agence d'architecture Atelier 7 Juillet est une société spécialisée dans la conception et la réalisation de projets architecturaux. Les informations légales fournies sur ce site sont à titre indicatif et ne constituent pas un avis juridique. Nous recommandons de consulter un professionnel du droit pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

Atelier 7 Juillet
Dénomination sociale : Atelier 7 Juillet

SARL d'Architecture au capital de 5000,00€
Adresse du siège social : 27 rue Bouet 29200 BREST
Nom des dirigeants : Anne STEMPFEL
Numéro de téléphone : 06 71 33 12 69

E-mail : atelier7juillet@gmail.com
Ordre des Architectes de Bretagne : n°S24070
SIRET : 951 654 524 00010

Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’étude et contact des personnes intéressées par un référencement naturel. 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Atelier 7 Juillet, 27 rue Bouet 29200 BREST.

Les données collectées le sont au seul fin d’études de référencement et ne seront en aucun cas cédées à des tiers ou partenaires. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant

Droit d'auteur - Copyright ©

Reproduction sur support papier

La reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée , sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,

  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)

  • citation explicite du site  https://atelier7juillet.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique n’est pas autorisée

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL). Vous pouvez accéder à cette plateforme sur le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que notre agence n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page